Dossier de demande de subvention

Le dossier doit impérativement être déposé complet pour être pris en compte.

Subventions au titre du fonds d’aide aux manifestations culturelles ou sportives organisées par des associations, dans les communes membres de l’agglomération et rayonnant sur l’ensemble au moins du territoire.

Pour toutes correspondances liées à votre dossier administratif (adresses, téléphones, domiciliation, statut …), veuillez prendre contact avec Céline EVRARD par téléphone au 01 803 802 28 ou par mail : celine.evrard@europessonne.fr

Instructeur du dossier : Madame Corinne JEANNY-GAUTIER – Pilote de Commission au 06 23 02 84 05

Procédure d’instruction des dossiers : le dossier, complet, est soumis pour avis à la commission culture, sport, communication ; le dossier est ensuite proposé pour délibération au bureau communautaire ; une décision est ensuite notifiée au demandeur.

ASSOCIATION (libellé exact) :

SIGLE :

INTITULE DE LA MANIFESTATION :

Montant de la demande de subvention pour la manifestation * :

Montant total du budget de la manifestation :

* la subvention ne peut représenter plus de 50% du budget global de la manifestation ni dépasser l’éventuel apport de la (des) ville(s) de la CAEE

Présentation de l'association

Nom de votre association :

Objet social de votre association (texte du journal officiel) :

Numéro de SIREN (obligatoire) :

Êtes-vous affilié à une fédération :

oui
non

N° d’affiliation :

Si oui : Nom de la fédération :

Siège social de l’association

Adresse :

Code postal :

Commune :

Téléphone :

Tél. Portable :

Télécopie :

Mail :

Site Internet :

J’accepte de communiquer les informations ci-contre :

Tél. fixe
Tél. portable
Fax
Mail

Correspondance courrier (ne renseigner que si l’adresse est différente de celle du siège social)

Adresse :

Code postal :

Commune :

Téléphone :

Tél. Portable :

Télécopie :

Mail :

Site Internet :

J’accepte de communiquer les informations ci-contre :

Tél. fixe
Tél. portable
Fax
Mail

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE

Pour un renouvellement, ne compléter que les informations nouvelles ou nécessitant une mise à jour.

Déclaration en préfecture le :

à :

Date de publication au Journal Officiel le :

Votre association dispose t’elle d’un agrément administratif ? (DDJS, DRAC…) :

oui
non

Si oui, préciser lequel (type d’agrément, attribué par, date) :

Votre association est-elle reconnue d’utilité publique ?

oui
non

Votre association dispose t-elle d’un commissaire aux comptes ?

oui
non

Date de la dernière Assemblée Générale :

Projet de la manifestation

Critères de jugement pris en compte par Europ’Essonne pour l’attribution de la subvention :

1. Rayonnement de la manifestation.

2. Contribution à l’image d’Europ’Essonne (à ce titre, un projet d’article illustré annonçant la manifestation est souhaité en vue d’une publication sur le site internet de la CA Europ’Essonne).

3. Caractère innovant de la manifestation dans le domaine culturel, sportif et social.

Obligations contractuelles

1. La présence de signalétique Europ’Essonne et la mention du soutien financier dans tous les documents de communication.

2. Une évaluation de la fréquentation des habitants de la commune, de l’agglomération et hors agglomération devra être établi et adressé Europ’Essonne, secrétariat général, au plus tard dans les 2 mois qui suivent la réalisation du projet.

PRESENTATION DU PROJET

Contenu et objectifs :

Public(s) ciblé(s) :

Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :

Lieu(x) de réalisation :

Date de mise en oeuvre prévue :

Résultat(s) attendu(s) :

Montant de la subvention demandée :